Politique de confidentialité

Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation de ce site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve notre politique de confidentialité.

Éditeur du site

Horlogerie – Bijouterie Descamps
Représenté par Philippe DESCAMPS
31 Cours Romas
47600 NERAC
Tél. : 05 53 65 20 60
descamps.bj@orange.fr
Siret : 383 337 698 00013 – APE : 524V
https://bijouterie-nerac.fr/

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’URL suivant : https://bijouterie-nerac.fr/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Horlogerie – Bijouterie Descamps.

Horlogerie – Bijouterie Descamps ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Webmaster – Responsable éditorial

Myriam FRAVEGA & Olivier COMBRET
WEBEXPERTS-BORDEAUX
11 Rue Paul Quinsac
33000 BORDEAUX
Tél. : 06 88 98 84 86
webexperts.bdx@gmail.com
http://webexperts-bordeaux.com/

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Horlogerie – Bijouterie Descamps ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.  

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Horlogerie – Bijouterie Descamps.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Horlogerie – Bijouterie Descamps. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et Conformément aux articles 15 à 22 RGPD, concernant les données que nous détenons sur vous, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès (article 15 du RGPD)
  • Droit de rectification (article 16 du RGPD)
  • Droit d’effacement (article 17 du RGPD)
  • Droit à la limitation du traitement (article 18 du RGPD)
  • Droit de notification des rectifications, effacements, limitation (article 19 du RGPD)
  • Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD)
  • Droit d’opposition (article 21 du RGPD)
  • Droit de ne pas faire l’objet d’un profilage (article 22 du RGPD)

Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Horlogerie – Bijouterie Descamps – 31 Cours Romas – 47600 – NERAC ou par voie électronique à l’adresse email suivante : webexperts.bdx@gmail.com.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Horlogerie – Bijouterie Descamps à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Horlogerie – Bijouterie Descamps. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Horlogerie – Bijouterie Descamps est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare 
BP 70109
57200 Sarreguemines C

1&1 IONOS Cloud GmbH
Greifswalder Str.
20710405 Berlin, Allemagne

Conditions de service

Ce site utilise WordPress, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome…

Informations et exclusion

Horlogerie – Bijouterie Descamps met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Horlogerie – Bijouterie Descamps, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Horlogerie – Bijouterie Descamps n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site internet de Horlogerie – Bijouterie Descamps peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Horlogerie – Bijouterie Descamps ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Horlogerie – Bijouterie Descamps ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Horlogerie – Bijouterie Descamps apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Horlogerie – Bijouterie Descamps ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.  

Contactez-nous

Horlogerie – Bijouterie Descamps est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : webexperts.bdx@gmail.com

Les commentaires sont clos.